Mentions Légales

1. Informations Éditoriales

En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet de l’auto-entrepreneur Mme Marie-pierre Adam, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Marie-pierre Adam – 195, avenue de Prémerlet – 34700 Lodève – N°SIRET : 79999072600017 « Dispensé d’immatriculation en application de l’article L123-1-1 du code du commerce »

Responsable de publication / Webmaster : Marie-pierre Adam – sophrologie.mpa@gmail.com

2. Informations sur l’hébergeur du site

Le site est hebergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann– 59100 Roubaix – France SAS – Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419

3. Propriété intellectuelle

Mme Marie-Pierre Adam détient les droits de propriété intellectuelle ainsi que le droit d’usage sur tous les éléments accessibles sur son site, tels que les textes, logo.

Crédits Photos : www.pixabay.com

Toute reproduction de toute ou partie des éléments du site , sur tout support, quel qu’il soit, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable du responsable de publication en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Gestions des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation de ce site , peuvent être recueillies, les URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site.

En tout état de cause le site ne collecte des informations, personnelles relatives à l’utilisateur, que pour le besoin de certains services proposés par le site . En effet, lors de la consultation du site , l’utilisateur pourra s’il le désire être amené à s’identifier par le biais du formulaire de la rubrique « Contact ». La collecte de ses informations s’avère essentielle pour que Mme Marie-pierre Adam puisse répondre précisément, par téléphone ou par mail, aux questions ou demandes commerciales de l’utilisateur.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès aux données qui le concernent. L’utilisateur peut exercer ses droits auprès de Mme Marie-pierre Adam à l’adresse suivante : 195, avenue de Prémerlet – 34700 Lodève.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

5. Cookies et liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec son autorisation. Cependant n’ayant pas la possibilité de vérifier le contenu de ces sites, Mme Marie-pierre Adam ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de problème.

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur.

L’utilisateur peut toutefois configurer son navigateur afin de refuser l’installation des cookies. Le refus d’installation de cookies peut entrainer l’impossibilité d’accéder à certains services du site.